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Contrat de licence d'utilisation de CRISPR

Sigma-Aldrich Co LLC

AVANT OUVERTURE OU UTILISATION DE CE PRODUIT, VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DÉFINIES DANS CETTE LICENCE LIMITÉE. LE FAIT QUE VOUS UTILISIEZ CE PRODUIT CONSTITUE VOTRE RECONNAISSANCE ET VOTRE ACCEPTATION DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES. Si vous n'acceptez pas d'utiliser ce Produit conformément aux conditions générales définies dans la présente Licence limitée, veuillez contacter le Vendeur dans les dix jours suivant la réception pour retourner le Produit non utilisé et non ouvert et obtenir un remboursement complet ; avec la réserve, cependant, que les Produits personnalisés ne peuvent pas être retournés en vue d'un remboursement.

Ce Produit, son utilisation et les méthodes de fabrication et d'utilisation de ce dernier, comme autorisé par les présentes, sont destinés à être couverts par des demandes de brevets et des brevets délivrés appartenant à SIGMA ALDRICH CO LLC qui sont entrés dans leur phase nationale respective de la publication internationale PCT nº WO 2014/089290, notamment, mais sans limitation, les éléments suivants et leurs substitutions, divisions, continuations, rééditions, réexamens et extensions ;

Demandes de brevet et brevets délivrés qui sont entrés dans leur phase nationale respective de la publication internationale PCT nº WO 2014/089290, notamment, mais sans limitation, les éléments suivants et leurs substitutions, divisions, continuations, rééditions, réexamens et extensions : brevets australiens nº AU 2013355214, AU 2018229489, et AU2019201344 ; demande de brevet brésilien nº 112015012375-9 ; brevet canadien nº 2,891,347 ; brevet chinois nº 105142669 ; demande de brevet indien nº 1500KOLNP/2015 ; brevet israélien nº IL238856 ; spécification de brevet européen nº EP 3 138 911 B1, EP 3 360 964 B1 et EP 3 363 902 B1 ; brevet sud-coréen nº KR10-1844123 ; brevet de Singapour nº 11201503824S ; brevets des États-Unis nº 10,731,181 et 10,745,181 ; et demande de brevet des États-Unis de la série nº 15/456,204 (ensemble les "Droits de brevet").

L'achat de ce Produit vous confère à vous (le "Titulaire de la Licence limitée") le droit NON TRANSFÉRABLE d'utiliser le Produit acheté pour des recherches effectuées en vertu de la Licence limitée. Pour plus de clarté, les restrictions d'utilisation du Produit suivantes s'appliquent :

(i) Le Titulaire de la Licence limitée ne doit pas utiliser le Produit pour fournir des services au profit d'une autre personne ou entité ou pour vendre ou transférer d'une autre manière le Produit (notamment, sans limitation, tout matériel qui contient le Produit, en tout ou en partie) à une autre personne ou entité ;

(ii) Le Titulaire de la Licence limitée doit utiliser uniquement la quantité achetée du Produit acheté à SIGMA ALDRICH CO LLC ou ses sociétés affiliées et doit utiliser le Produit et les composants du Produit uniquement pour ses recherches internes dans le Domaine du Client (voir définition ci-dessous) et non à des fins commerciales (voir définition ci-dessous) ;

(iii) Le Titulaire de la Licence limitée doit utiliser le Produit conformément à toutes les lois et réglementations applicables notamment, sans limitation, les lois et réglementations applicables en matière de santé humaine et de bien-être animal ; cependant, concernant les juridictions qui ne disposent pas de lois, règles ou réglementations régissant les cultures génétiquement modifiées, le Titulaire de la Licence limitée doit utiliser le Produit conformément à toutes les lois, règles et réglementations applicables (y compris les règles, réglementations, directives ou autres exigences de toute autorité réglementaire) du gouvernement fédéral des États-Unis qui peuvent être en vigueur, dans la mesure où elles s'appliquent aux cultures génétiquement modifiées ; et

(iv) le Produit et son utilisation peuvent faire l'objet d'un ou plusieurs brevets délivrés et/ou demandes de brevet en cours de délivrance appartenant au Vendeur et l'achat du Produit ne confère pas de licence en vertu des revendications contenues dans les brevets ou demandes de brevet susmentionnés concernant le Produit ou son utilisation, sa production ou sa commercialisation, sauf stipulation contraire expresse dans la Licence limitée.

Les définitions suivantes s'appliquent à la présente Licence limitée :

L'expression "Fins commerciales" désigne (a) la pratique, l'exécution ou la fourniture de toute méthode, tout procédé ou service ou (b) la fabrication, la vente, l'utilisation, la distribution, la disposition ou l'importation de tout produit, dans chaque cas (a) ou (b) en échange d'une contrepartie, par exemple des honoraires ou sur toute autre base commerciale.

L'expression "Domaine du Client" désigne l'utilisation comme outil de recherche à des fins de recherche interne ; sous réserve cependant que, nonobstant ce qui précède, le Domaine du Client exclut expressément :

(a) toute utilisation humaine ou clinique notamment, sans limitation, toute administration à des humains ou toute utilisation à des fins de diagnostic ou de pronostic ;
(b) toute modification de lignée germinale humaine, notamment la modification de l'ADN d'embryons humains ou de cellules reproductrices humaines ;
(c) toute utilisation in vivo à des fins vétérinaires ou à des fins d'élevage autres que la recherche ;
(d) la fabrication, la distribution, l'importation, l'exportation, le transport, la vente, l'offre de vente, la commercialisation, la promotion ou toute autre exploitation ou utilisation des Droits de brevet ou d'un Produit pour ou comme service de test, thérapeutique ou diagnostique, pour les humains ou les animaux ;
(e) les produits qui fournissent des avantages nutritionnels et sont réglementés par un organisme de réglementation en tant que médicament ou produit biologique conformément à la section 505 de la loi fédérale américaine sur les produits alimentaires, les médicaments et les produits cosmétiques (Federal Food, Drug, and Cosmetic Act) de 1938, telle que modifiée, à la section 351 de la loi sur les services de santé publique (Public Health Service Act) de 1944, telle que modifiée, à toute loi subséquente ou toute loi ou réglementation équivalente dans les juridictions autres que les États-Unis ;
(f) la fabrication (notamment en utilisant des cellules souches embryonnaires de rongeurs, des embryons de rongeurs ou de zygotes de rongeurs comme précurseurs de la fabrication), le fait de faire fabriquer, la création, la reproduction, l'amplification, le fait de faire amplifier, la propagation, l'exportation, l'importation, l'utilisation, la possession, l'offre de vente ou la vente de rongeurs génétiquement modifiés (de la famille des Rodentia) et/ou de leurs dérivés, notamment mais sans limitation les cellules et les organes récoltés ou dérivés de ces rongeurs génétiquement modifiés (en utilisant les Droits de brevet) ;
(g) toute utilisation ou application concernant la stimulation de l'héritage biaisé de gènes ou de caractères particuliers dans une population de plantes ou d'animaux (par exemple le forçage génétique) ; et
(h) toute modification de la plante de tabac (notamment toute partie, cellule, tissu ou graine de la plante), à l'exception des modifications qui (I) sont liées à l'utilisation de la plante de tabac comme système de fabrication ou comme système modèle à des fins de recherche, mais qui (II) ne sont pas liées à une quelconque utilisation ou application dans la culture, la croissance, la fabrication, l'exportation ou la production de tout produit du tabac.

Votre droit d'utilisation du Produit prendra fin immédiatement si vous ne respectez pas les présentes conditions générales. À la résiliation de vos droits, vous devrez détruire tous les Produits, toute descendance, toute modification ou tout dérivé d'un Produit ou toute cellule ou tout animal fabriqué(e) ou modifié(e) par l'utilisation d'un Produit, ou toute descendance, toute modification ou tout dérivé de ces cellules ou animaux, et les composants de ces derniers qui se trouvent sous votre contrôle, et en informer le Vendeur par écrit.

Le Vendeur ne prend aucun engagement et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit concernant les brevets délivrés et/ou les demandes de brevet référencées dans les présentes.

La Licence limitée est fournie pour répondre aux dispositions de marquage virtuel de brevet de la loi américaine sur les brevets (America Invents Act) et est destinée à servir de notification en vertu du titre 35, section 287 (a), du Code des États-Unis. Cette page est accessible gratuitement au public et associe l'article breveté au numéro du ou des brevets.

Pour obtenir des informations sur l'utilisation de ce Produit à des fins autres que la recherche, veuillez déposer votre demande à l'aide du formulaire ci-dessous ou, si vous vous trouvez aux États-Unis, en appelant le 800-325-3010.

Licence d'utilisation limitée relative à CRISPR

The Broad Institute

Ce Produit, son utilisation et les méthodes de fabrication et d'utilisation de ce dernier, comme autorisés par les présentes, sont destinés à être couverts par une licence entre The Broad Institute, Inc. ("BROAD") et Sigma-Aldrich Co. LLC ("Sigma") relative à l'utilisation ou la pratique en vertu d'un ou plusieurs des brevets suivants contrôlés par BROAD, le Massachusetts Institute of Technology ("MIT"), l'University of Iowa Research Foundation ("IOWA") ou le Président et les chercheurs du Harvard College ("HARVARD") : brevets des États-Unis nº 8,697,359 ; 8,771,945, et toute substitution, division, continuation, réédition, renouvellement, réexamen ou extension et les brevets et demandes de brevets étrangers correspondants (les "Droits de brevet").

AVANT OUVERTURE OU UTILISATION DE CE PRODUIT, VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DÉFINIES DANS CETTE LICENCE LIMITÉE. LE FAIT QUE VOUS UTILISIEZ CE PRODUIT CONSTITUE VOTRE RECONNAISSANCE ET VOTRE ACCEPTATION DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES. Si vous n'acceptez pas d'utiliser ce Produit conformément aux conditions générales définies dans la présente Licence limitée, veuillez contacter le Vendeur dans les dix jours suivant la réception pour retourner le Produit non utilisé et non ouvert et obtenir un remboursement complet ; avec la réserve, cependant, que les Produits personnalisés ne peuvent pas être retournés en vue d'un remboursement.

L'achat de ce Produit vous confère à vous (le "Titulaire de la Licence limitée") le droit NON TRANSFÉRABLE d'utiliser le Produit acheté pour des recherches effectuées en vertu de la Licence limitée. Pour plus de clarté, les restrictions d'utilisation du Produit suivantes s'appliquent :

(i) Le Titulaire de la Licence limitée ne doit pas utiliser le Produit pour fournir des services au profit d'une autre personne ou entité ou pour vendre ou transférer d'une autre manière le Produit (notamment sans limitation tout matériel qui contient le Produit, en tout ou en partie) à une autre personne ou entité, sauf autorisation contraire stipulée dans la Licence limitée du BROAD ou sauf autorisation contraire par le Broad pour une utilisation à but non lucratif tel que mentionné à l'adresse https://www.broadinstitute.org/partnerships/office-strategic-alliances-and-partnering/information-about-licensing-crispr-genome-edi ;

(ii) Le Titulaire de la Licence limitée doit utiliser uniquement la quantité achetée du Produit acheté au Vendeur et doit utiliser le Produit et les composants du Produit uniquement pour ses recherches internes dans le Domaine du Client (voir définition ci-dessous) et non à des Fins Commerciales (voir définition ci-dessous) ;

(iii) Le Titulaire de la Licence limitée doit utiliser le Produit conformément à toutes les lois et réglementations applicables notamment, sans limitation, les lois et réglementations applicables en matière de santé humaine et de bien-être animal ; cependant, concernant les juridictions qui ne disposent pas de lois, règles ou réglementations régissant les cultures génétiquement modifiées, le Titulaire de la Licence limitée devra utiliser le Produit conformément à toutes les lois, règles et réglementations applicables (y compris les règles, réglementations, directives ou autres exigences de toute autorité réglementaire) du gouvernement fédéral des États-Unis qui peuvent être en vigueur, dans la mesure où elles s'appliquent aux cultures génétiquement modifiées ;

(iv) Le BROAD, le MIT, IOWA et HARVARD ne fournissent aucune garantie de quelque nature que ce soit au Titulaire de la Licence limitée (légale ou implicite) concernant les Droits de brevet ou les Produits, notamment, sans limitation, en ce qui concerne la qualité, l'état, la description, la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier, la non-violation de droits de propriété intellectuelle ou l'absence de défauts latents ou autres du Produit, et toutes ces garanties sont expressément exclues par les présentes ;

(v) Le Vendeur, le BROAD, le MIT, IOWA et HARVARD excluent expressément toute garantie concernant les résultats obtenus par l'utilisation des Produits, notamment sans limitation, toute réclamation concernant des résultats inexacts, non valides ou incomplets ;

(vi) Le Vendeur, le BROAD, le MIT, IOWA et HARVARD et leurs directeurs, administrateurs, responsables, employés, agents, professeurs, chercheurs affiliés et étudiants n'assumeront aucune responsabilité envers le Titulaire de la Licence limitée notamment, sans limitation, envers toute perte d'utilisation ou de bénéfices, interruption d'activité ou dommage consécutif, accessoire, spécial ou indirect de quelque nature que ce soit, quelle qu'en soit la cause et indépendamment du fait que l'action soit fondée sur un contrat, un délit, la responsabilité stricte du produit ou autre ;

(vii) Le Titulaire de la Licence limitée indemnisera, défendra et dégagera de toute responsabilité le Vendeur, le BROAD, le MIT, IOWA et HARVARD ainsi que leurs administrateurs, directeurs, responsables, professeurs, chercheurs affiliés, étudiants, employés et agents actuels et anciens et leurs successeurs, héritiers et ayants droit respectifs (les "Personnes indemnisées") contre toute responsabilité, dommage, perte ou dépense (notamment sans limitation les honoraires et frais d'avocats raisonnables) encourus par ou imposés à l'une des Personnes indemnisées en rapport avec toute réclamation, poursuite, enquête, action, demande ou jugement découlant de ou lié à (a) l'exercice de tout droit accordé au Titulaire de la Licence limitée en vertu de la présente Licence limitée ou (b) toute violation de la Licence limitée par le Titulaire de la Licence limitée et (c) toute libération, déversement, émission, fuite, injection, croisement, dépôt, élimination, dispersion, lixiviation ou migration de matériel impliquant ou résultant d'un Produit (notamment de tout Produit) dans l'atmosphère, le sol, les eaux de surface, les eaux souterraines, le réseau d'égouts ou les biens, sous réserve que, dans la mesure où ce qui précède n'est pas autorisé par la loi, le Titulaire de la Licence limitée accepte, dans la mesure autorisée par la loi, que ce soit lui, et non les Personnes indemnisées, qui assume la responsabilité de toute conséquence, dommage, perte ou dépense découlant de ou lié à l'exercice de tout droit accordé au Titulaire de la Licence limitée en vertu de la présente Licence limitée ou de toute violation de la Licence limitée par le Titulaire de la Licence limitée ; et

(vii) le Produit et son utilisation peuvent faire l'objet d'un ou plusieurs brevets délivrés et/ou demandes de brevet en cours de délivrance appartenant au Vendeur, au BROAD, au MIT, à l'IOWA et à HARVARD et l'achat du Produit ne confère pas de licence en vertu des revendications contenues dans les brevets ou demandes de brevet susmentionnés concernant le Produit ou son utilisation, sa production ou sa commercialisation, sauf stipulation contraire expresse dans la Licence limitée.

Les définitions suivantes s'appliquent à la présente Licence limitée :

L'expression "Fins commerciales" désigne (a) la pratique, l'exécution ou la fourniture de toute méthode, tout procédé ou service ou (b) la fabrication, la vente, l'utilisation, la distribution, la disposition ou l'importation de tout produit, dans chaque cas (a) ou (b) en échange d'une contrepartie, par exemple des honoraires ou sur toute autre base commerciale.

L'expression "Domaine du Client" désigne l'utilisation comme outil de recherche à des fins de recherche interne ; sous réserve cependant que, nonobstant ce qui précède, le Domaine du Client exclut expressément :

(a) toute utilisation humaine ou clinique notamment, sans limitation, toute administration à des humains ou toute utilisation à des fins de diagnostic ou de pronostic ;

(b) toute modification de lignée germinale humaine, notamment la modification de l'ADN d'embryons humains ou de cellules reproductrices humaines ;

(c) toute utilisation in vivo à des fins vétérinaires ou à des fins d'élevage autres que la recherche ;

(d) la fabrication, la distribution, l'importation, l'exportation, le transport, la vente, l'offre de vente, la commercialisation, la promotion ou toute autre exploitation ou utilisation des Droits de brevet ou d'un Produit pour ou comme service de test, thérapeutique ou diagnostique, pour les humains ou les animaux ;

(e) les produits qui fournissent des avantages nutritionnels et sont réglementés par un organisme de réglementation en tant que médicament ou produit biologique conformément à la section 505 de la loi fédérale américaine sur les produits alimentaires, les médicaments et les produits cosmétiques (Federal Food, Drug, and Cosmetic Act) de 1938, telle que modifiée, à la section 351 de la loi sur les services de santé publique (Public Health Service Act) de 1944, telle que modifiée, à toute loi subséquente ou toute loi ou réglementation équivalente dans les juridictions autres que les États-Unis ;

(f) toute utilisation de rongeurs génétiquement modifiés de la famille des Rodentia et toute cellule dérivée directement de ces rongeurs génétiquement modifiés ;

(g) toute utilisation ou application concernant la stimulation de l'héritage biaisé de gènes ou de caractères particuliers dans une population de plantes ou d'animaux (par exemple le forçage génétique) ; et

(h) toute modification de la plante de tabac (notamment toute partie, cellule, tissu ou graine de la plante), à l'exception des modifications qui (I) sont liées à l'utilisation de la plante de tabac comme système de fabrication ou comme système modèle à des fins de recherche, mais qui (II) ne sont pas liées à une quelconque utilisation ou application dans la culture, la croissance, la fabrication, l'exportation ou la production de tout produit du tabac.

Votre droit d'utilisation du Produit prendra fin immédiatement si vous ne respectez pas les présentes conditions générales. À la résiliation de vos droits, vous devrez détruire tous les Produits, toute descendance, toute modification ou tout dérivé d'un Produit ou toute cellule ou tout animal fabriqué(e) ou modifié(e) par l'utilisation d'un Produit, ou toute descendance, toute modification ou tout dérivé de ces cellules ou animaux, et les composants de ces derniers qui se trouvent sous votre contrôle, et en informer le Vendeur par écrit.

Le Vendeur ne prend aucun engagement et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit concernant les Droits de brevet.

La Licence limitée est fournie pour répondre aux dispositions de marquage virtuel de brevet de la loi américaine sur les brevets (America Invents Act) et est destinée à servir de notification en vertu du titre 35, section 287 (a), du Code des États-Unis. Cette page est accessible gratuitement au public et associe l'article breveté au numéro du ou des brevets.

Pour obtenir des informations sur l'utilisation de ce Produit à des fins autres que la recherche, veuillez déposer votre demande à l'aide du formulaire ci-dessous ou, si vous vous trouvez aux États-Unis, en appelant le 800-325-3010.


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